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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site est édité par Studio Coulisses, société à responsabilité limitée au capital social de 30 000 €, immatriculée au RCS Nantes sous le numéro 511 634 802, SIRET 511 634 802 00031, TVA intracommunautaire FR 78 511 634 802.

Gérante : Mme Hélène Vasseur.
Siège social : 9 rue Crébillon, 44000 Nantes, France.
Téléphone : 02 40 35 76 12.
Email : production@studiocoulisses.pro.

2. Hébergeur

Le site est hébergé par Ikoula Net SAS, 27-29 rue Guilleminot, 75014 Paris, France.

3. Directrice de la publication

La direction de la publication est assurée par Mme Hélène Vasseur, gérante de Studio Coulisses.

4. Licences et droits d'auteur

En sa qualité d'entrepreneur de spectacles vivants, Studio Coulisses détient les licences des catégories 2 et 3 (récépissé de déclaration). Les droits d'auteur et droits voisins des œuvres représentées sont déclarés et acquittés auprès de la SACEM et de la SACD.

5. Assurance et responsabilité

L'activité de production est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle. Studio Coulisses ne saurait être tenu responsable de la modification d'une programmation résultant d'un cas de force majeure.

6. Propriété intellectuelle

Les visuels, affiches, textes et vidéos figurant sur ce site sont protégés. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite de Studio Coulisses est interdite.

7. Loi applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français ; à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Nantes seront seuls compétents.